Mentions légales

MENTIONS LÉGALES

Le site web www.comaferm.com est la propriété entière de Comaferm.

  • SAS au capital de 10 000€
  • SIRET : 90902608000012
  • NAF : 4752A
  • TVA intra : FR76909026080 
  • RCS Mulhouse B 909026080
  • Siège social : 183 RUE PRINCIPALE 68120 RICHWILLER
  • E-mail : contact@comaferm.com

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les contenus visuels et rédactionnels sur ce site sont protégés par des droits d’auteur. Toute reproduction, même partielle doit systématiquement faire l’oeuvre d’une demande à : contact@comaferm.com

DYSFONCTIONNEMENT

Comaferm ne peut être tenu responsable des dommages, résultant de l’utilisation de ce site internet, ou de l’impossibilité pour un tiers de l’utiliser, ou d’un mauvais fonctionnement, d’un virus ou encore d’un problème de système.

RESPONSABILITÉ

Le contenu et l’environnement des sites auxquels le site www.comaferm.com peut renvoyer (notamment par l’intermédiaire de liens hypertextes) n’engagent pas la responsabilité de Comaferm. 

La consultation du site www.comaferm.com présuppose que l’internaute en accepte les termes et conditions précisés ci-dessus.

HÉBERGEMENT

OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France